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Code TVA intra communautaire : FR 11429795974
 
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LES PETITES MAINS
3, rue Florian
30350 Massanes
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contact : infos@lespetitesmains.net
www.lespetitesmains.net
 
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La SER s'engage à faire ses meilleurs efforts pour sécuriser l'accès, la consultation et l'utilisation des Matériels conformément aux règles d'usages de l'Internet.
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4 – ABONNEMENT
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6 – APPLICATION DE LA LOI FRANÇAISE
Le réseau Internet étant par nature un réseau mondial, mais le présent site étant destiné à un public français, les règles applicables à tous les contenus et toutes les transmissions de données sur et autour du Site sont déterminées par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.